INFORMATIONS LEGALES
Identité du Propriétaire : Simon Donche
Adresse : Rue de l’Amérique 13 à 7780 Comines
Email : contact@atout-boutdechamp.be
Numéro BCE : 0694.606.607
Numéro de TVA : BE0694.606.607
Adresse du site Web : https://atout-boutdechamp.be
Site créé avec WordPress
Responsable de la publication : Simon Donche
Hébergement : Anagramme sprl, rue de Mont 41 5590 CINEY
DEFINITIONS ET PRINCIPE
Utilisateur : tout internaute utilisant le site https://atout-boutdechamp.be.
Objet du site : le site regroupe des services mis à la disposition des utilisateurs.
Les utilisateurs se doivent d’être courtois et de faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le responsable du site.
Le site internet est mis à jour régulièrement par le responsable du site. Celui-ci s’efforce de fournir les informations les plus précises possibles, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
ACCESSIBILITE
Par principe le site Internet est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
Le responsable du site Internet ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. Le Site Internet n’étant soumis qu’à une obligation de moyen.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Simon Donche est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, etc.
Toute reproduction du site, représentation, modification, publication, adaptation d’un élément, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite, et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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DONNEES RECOLTEES
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NATURE DES DONNEES COLLECTEES
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Les utilisateurs peuvent fournir leurs données personnelles en faisant une demande via le formulaire de contact, en passant une commande ou en laissant un commentaire.
RAISON DE LA COLLECTION DES DONNEES
Les logs serveur ont comme finalité de pouvoir détecter les tentatives d’intrusion et les anomalies, et ce, dans le but de garantir la sécurité du système informatique. Les données inscrites dans les formulaires, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection de commentaires indésirables ou de tentatives d’intrusion.
Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
Les informations que l’utilisateur encode via les formulaires de commande, de contact ou de commentaires ne sont utilisées que pour répondre à la demande de l’utilisateur.
CONTENU EMBARQUE DEPUIS D’AUTRES SITES
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DUREE DE STOCKAGE DE VOS DONNEES
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
DROITS SUR VOS DONNEES
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